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Marques déposées par monsieur Pierre Deschamps
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objets sensibles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

objets sensibles
Monsieur Pierre Deschamps

Numéro de dépôt :
4431477
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
objets sensibles de Pierre Deschamps

Présentation de la marque objets sensibles

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par monsieur Pierre Deschamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « objets sensibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Pierre Deschamps domicilié(e) 6 rue du Vigneron - 39110 - Salins-les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Deschamps domicilié(e) 6 rue du Vigneron - 39110 - Salins-les-Bains - France.

La marque objets sensibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque objets sensibles arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

Pierre Deschamps a également déposé les autres marques suivantes : artisart , galerie le bocal , L'éditeur est dans l'escalier


Monsieur Pierre Deschamps - 6 rue du Vigneron - 39110 - Salins-les-Bains - France


Monsieur Pierre Deschamps - 6 rue du Vigneron - 39110 - Salins-les-Bains - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets].